Répertoire des membres
Mémoires
- Consultation sur la cible de réduction d'émissions de gaz à effet de serre
(Document PDF 187.58 Ko)
- Projet de loi no. 57 - Loi sur l'occupation du territoire forestier
(Document PDF 3450.71 Ko)
- « L’OCCUPATION DU TERRITOIRE FORESTIER QUÉBÉCOIS ET LA
(Document PDF 619.96 Ko)
- Mémoire sur le projet de loi no 92, Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection
(Document PDF 49.51 Ko)
- Mémoire intérimaire du CIFQ sur le Livre vert du gouvernement du Québec
(Document PDF 956.37 Ko)
- Mémoire sur le Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les matières dangereuses et le Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains
(Document PDF 65.37 Ko)
- Mémoire sur la gestion des matières résiduelles
(Document PDF 3729.31 Ko)
- Mémoire présenté à la Régie de l’énergie, Dossier R-3648-2007
(Document PDF 864.96 Ko)
- Mémoire présenté à la FQM - 13 novembre 2007
(Document PDF 116.38 Ko)
- Position du CIFQ sur le guide intérimaire en matière de consultations des communautés autotchtones du gouvernement du Québec
(Document PDF 109.67 Ko)
